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Nom du site web : Par Isis – Conseil et Coaching
Adresse du site : https://www.par-isis.fr

Propriétaire : Marie-Capucine Carles
Responsable de publication : Marie-Capucine Carles – mariecapucine@par-isis.fr

Hébergement : OVH – 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

Entrepreneur individuel

Marie-Capucine Carles – SIRET 84015593100040 – APE 7022Z (conseils pour les affaires et autres conseils de gestion)
07 81 22 33 59 – mariecapucine@par-isis.fr

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Crédits

Création et développement : dGmpx – https://www.dgmpx.com
Photos issues de banques d’images.

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  1. Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992
  2. Article 41 de la loi du 11 mars 1957
  3. Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995
  4. Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle
  5. Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
  6. Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
  7. Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données
  8. Loi n° 2004-801 du 6 août 2004
  9. Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique